informations légales

« Salut Pour le Monde » est une association cultuelle :
- Régie par la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901,
et par la loi du 9 décembre 1905
- Déclarée et reconnue Loi 1905 en préfecture de Rouen, 76 Seine-Maritime.
Son siège est domicilié au : 5, rue Sadi Carnot - 76140 Le Petit-Quevilly .
N° de SIRET : 802 072 751 000 18
(Association pouvant recevoir des dons déductibles et des legs).


L’Eglise « Parole de Vie » est une association cultuelle :
- Régie par la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901,
et par la loi du 9 décembre 1905
- Déclarée et reconnue Loi 1905 en préfecture de Rouen, 76 Seine-Maritime.
Son siège est domicilié au : 104, rue Louis Blanc - 76100 Rouen.
N° SIREN : 499 846 103
(Association pouvant recevoir des dons déductibles et des legs).

Le site http://www.salutpourlemonde.fr, géré par
la société Les cles du midi
SARL au capital de 8.000 € - R.C.S nimes n° 453 915 407.
Siège social : 244, rue Claude François, Parc 2000
34080 Montpellier
N°TVA : FR93453915407


Les droits de propriété intellectuelle
Tous les documents notamment textuels, sonores, vidéos ou autres (directement visibles ou invisibles comme le code des pages) publiés dans le cadre de ce site et gérés par Les cles du midi sont la propriété de leurs auteurs respectifs et mis à la disposition du public, pour simple consultation. L’ensemble de cette production est donc protégé par les droits d’auteur.

La réutilisation de ces documents notamment textuels, sonores, vidéos ou autres est donc, par principe, strictement interdite sans l’accord exprès de leurs auteurs respectifs. Cependant, par exception, une reproduction partielle pourra être tolérées aux conditions suivantes :

Les auteurs respectifs des documents notamment textuels, sonores, vidéos ou autres reproduits seront informés de l’existence de la copie (communication de l’adresse URL de la page copiée et de la copie). Les auteurs respectifs peuvent être contactés par e-mail à l' adresse : maillcm ;
La reproduction ne pourra être que partielle ;
Il sera fait mention de manière explicite de la provenance exacte du document, article, texte, ou autres dupliqués en indiquant sur la copie l’adresse URL de la page copiée et/ou de la page d’accueil de ce site.
L’auteur de la reproduction devra être identifiable, la copie devra être justement datée ; Le nom de l’auteur original du contenu copié ne pourra en aucun cas être utilisé sur la copie au titre d’un quelconque soutient, sans l’autorisation expresse de ce dernier ;

Eléments graphiques et Interfaces
Au même titre que les documents notamment textuels, sonores, vidéos ou autres, les éléments graphiques composant le site (interface graphique et illustrations) appartiennent à leurs auteurs respectifs et sont protégés par le droit d’auteur tel que défini dans le Code de la Propriété Intellectuelle.

L’utilisation des éléments graphiques créés dans le cadre de ce site est donc strictement interdite sans autorisation préalable des auteurs.

Merci de garder en tête que les documents publiés dans le cadre de ce site le sont dans le seul but d’offrir au public un contenu de qualité. La plus élémentaire courtoisie veut donc que le temps investi et le travail des auteurs soient respectés.